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Arrêtés municipaux de l’année 2026
- Arrêté 2026-01 Virement de crédits (Document financier)
- Arrêté municipal 2026-02 réglementant le stationnement et la circulation sur les voies communales en raison du PARIS-ROUBAIX le 12 avril 2026
- Arrêté municipal 2026-03 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-04 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-05 portant permis de stationnement
- Arrêté municipal 2026-06 de circulation à l’occasion de la marche Multiform
- Arrêté municipal 2026-07 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-08 de Réglementation de la circulation et du stationnement Travaux sur le réseau d’assainissement NOREADE
- Arrêté municipal 2026-09 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-10 de réglementation de la circulation et du stationnement Travaux sur le réseau d’assainissement NOREADE
- Arrêté municipal 2026-11 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-12 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-13 portant règlementation de la circulation à l’occasion de la brocante d’Inchy
- Arrêté municipal 2026-14 portant règlementation de la circulation pour l’installation d’un portique de sécurité
- Arrêté municipal 2026-15 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-16 Règlement intérieur de la médiathèque municipale de Troisvilles
- Arrêté municipal 2026-17 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-18 de règlementation du stationnement à l’occasion de la fête des voisins
- Arrêté municipal 2026-19 de réglementation de la circulation et du stationnement lors de la brocante du dimanche 14 juin 2026
- Arrêté municipal 2026-20 règlementant la circulation commémoration 18 juin 1940
- Arrêté municipal 2026-21 du maire s’opposant au transfert du pouvoir de police administrative spéciale
- Arrêté municipal 2026-22 portant fermeture temporaire et exceptionnelle de l’école communale
- Arrêté municipal 2026-23 de restriction de circulation pour cause de travaux de remplacement appui télécom
- Arrêté municipal 2026-24 temporaire de circulation à l’occasion de la retraite aux flambeaux Fête Nationale
- Arrêté municipal 2026-25 portant alignement de voirie
- Arrêté municipal 2026-26 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-27 temporaire de circulation à l’occasion de la marche semi-nocturne
- Arrêté municipal 2026-28 de restriction de circulation pour cause de travaux de remplacement d’appui télécom
- Arrêté municipal 2026-29 de restriction de circulation pour cause de travaux
- Arrêté municipal 2026-30 de restriction de circulation pour cause de travaux de remplacement d’appui télécom
- Arrêté municipal 2026-31 permanent de circulation et de stationnement CA2C
- Arrêté municipal 2026-32 permanent prescrivant l’entretien des trottoirs et l’élagage des plantations le long des voies communales
Calendrier
août 2026 :
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